MENTIONS LÉGALES

 

Il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.panisracing.com les informations suivantes :

 


 

1. Éditeur du site

 

Le site www.panisracing.com est un site internet techniquement détenu et administré par :

 

MBM / Muriel Belgy
23 Allée des Fées – 92160 Antony – France
Immatriculation : Siren 443 775 176
Directeur de la publication : Muriel Belgy
Contact : [email protected]

 


 

2. Hébergement

 

Le site est hébergé par :

 

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 


 

3. Statut du site

 

Le site www.panisracing.com est actuellement désactivé et non exploité.

 

Il ne constitue ni un site commercial, ni un site institutionnel actif, et ne propose aucun service, contenu éditorial ou activité de communication au public.

 


 

4. Propriété intellectuelle

 

La structure technique du site www.panisracing.com, son architecture, son code, ainsi que l’ensemble des éléments techniques associés sont la propriété exclusive de MBM / Muriel Belgy, sauf mentions contraires.

 

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite conformément aux articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les éventuels noms, signes distinctifs, logos ou marques pouvant avoir été antérieurement visibles sur ce site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et ne sont ni exploités ni utilisés à des fins commerciales par l’éditeur du site.

 


 

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6. Données personnelles

 

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8. Droit applicable et juridiction compétente

 

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Tout litige relatif à leur interprétation ou à l’utilisation du site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français territorialement compétents.

 

 



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